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L'UE renoncera, après le 1er juin 2004 également, à percevoir des droits de douane sur les réexportations, de la Suisse vers l'UE, de marchandises originaires de l'UE, sauf en ce qui concerne les produits agricoles. Le SECO devra être informé des éventuelles difficultés qu'entraînera l'application de ce régime.