Le tolérable se définit nécessairement en rapport avec son contraire, l'intolérable. Une distinction est introduite entre l'intolérable direct, défini comme un comportement qui entraîne immédiatement un tort à une personne, et l'intolérable indirect, qui résulte de l'accumulation, ou qui est le résultat de la composition, de très nombreux comportements individuels, en soi peu ou pas intolérables pris isolément et dont la pollution de l'écosystème est un exemple. La présente contribution s'interroge sur un possible intolérable indirect dans un domaine très particulier, celui des libertés intellectuelles (pensée, expression, création, information). Force est de constater qu'il existe peu de modélisations permettant de comprendre la dynamique des libertés intellectuelles dans un système libéral et capitaliste. Deux modèles relativement classiques sont présentés ici : le modèle libéral optimiste (dit aussi leibnitzien) et le modèle pessimiste, d'inspiration marxiste, de l'Ecole de Francfort. L'article conclut en invitant à travailler sur des modèles plus adéquats, notamment en fonction de l'irruption d'internet dans le champ culturel.
Cette postface tente d'apporter une synthèse aux travaux du Colloque sur le racisme et la tolérance. Elle repart de la distinction inévitable entre tolérable et intolérable. En quelque sorte, le tolérable se pose comme ce qui est différent, peut-être dérangeant, irritant, mais qui se situe tout de même à l'intérieur d'un espace similaire au mien, appelant chacun à la vertu de patience et de bienveillance et à la reconnaissance de l'égale dignité de tous. C'est l'autre-comme-soi-même. Mais il y a une zone des activités humaines, notamment dans le domaine culturel, où ce qui est autre apparaît comme odieux. Et donc entre ces deux zones (l'autre-comme-soi-même et l'autre-comme-odieux) court une frontière, souvent fixe (comme la prohibition de l'inceste), souvent mouvante, toujours en négociation par la société civile et les instances politiques. Les sociétés libérales se sont largement attelées à agrandir l'espace de l'autre-comme-soi-même, mais sont relativement démunies face aux discours relevant de l'odieux et érigent le code pénal et la répression en ultime rempart. Mais peut-être d'autres modalités de la régulation de la frontière entre tolérable et odieux sont-elles imaginables, qui seraient plus proches d'une sorte d'autogestion par les agents sociaux et culturels, comme le domaine scientifique (les peer reviews par exemple) le laisse entrevoir.
Peut-on défendre n’importe quelle opinion dans une société libérale ? peut-on être discriminatoire, sexiste ou raciste ? Certains le pensent qui font de la tolérance le principe même du libéralisme politique. Ce que l’Etat devrait protéger inconditionnellement serait avant tout la liberté de la conscience et de l’expression personnelle, à la fois dans la sphère privée et dans la sphère publique. D’autres voient cependant dans la tolérance un concept régulateur. La tolérance reconnaît certes une pluralité d’expressions légitimes, mais à l’intérieur d’un cadre défini par sa frontière avec son contraire, l’intolérable. Le problème politique devient alors celui de la négociation incessante de cette frontière entre le tolérable et l’intolérable. A partir d’approches disciplinaires diverses, ce volume présente les contributions à cette problématique des auteurs suivants : André Hurst, Gaetan Clavien, Julie Saada-Gendron, John Horton, Guy Haarscher, Patrick Savidan, Javier De Lucas, François Dermange et William Ossipow.
Initial Coin Offerings (ICOs) consist of an innovative form of capital raising. In the digital era, it has become technically possible to raise substantial funds within a very short period of time. This paper analyses the civil liability regime applying to misrepresentations com-municated to investors acquiring tokens in an ICO. Pursuant to the prospectus liability provisions of the Swiss Code of Obligations (CO), any actor participa-ting in the drafting or dissemination of prospectuses is liable for untrue, misleading representations or omis-sions of a material fact in prospectuses or similar state-ments. We argue that this regime applies by analogy to ICOs. This study portrays the various business models prevailing in the digital marketplace in order to discuss the legal qualification of tokens issued in an ICO. Pros-pectus requirements are detailed with a view to asses-sing how to translate them into the world of ICOs. We also address the elements of prospectus liability. In par-ticular, the advantages of the specific prospectus liabi-lity regime are compared with the general liability re-gime. Last but not least, this paper covers the transfer of the prospectus liability provisions into the new Fi-nancial Services Act that is currently under review by the Parliament.
Les idées développées d'ans ce texte s'inspirent de l'approche des modèles à variables latentes par les moindres carrés partiels (PLS) dite plus simplement " modélisation souple" (soft modeling) proposée par H. Wold (1795, 197, 1979, 1981). Le modèle définit une (ou plusieurs) variable latente pour chacune des marges du tableau de contingence. Les variables observées s'interprètent comme des indicateurs dichotomiques de la variable latente correspondante et chaque variable latente sera d'ailleurs estimée comme un agrégat de ses indicateurs. Le modèle est bâti sur des relations externes qui lient chaque variable latente à ses indicateurs ainsi que sur des relations internes mettant en rapport les variables latentes. Ces relations internes et externes jouent un rôle causal prédictif. La qualité prédictive du modèle peut être testée au moyen d'un test (Stone et Geisser) qui fournit des R2 sans perte de degré de liberté. Plusieurs généralisations se laissent envisager: effets de feed-back, structure hiérarchique des variables latentes ainsi que la multi dimensionnalité de celles-ci.
